 12/11/2009 : L’OCDE TROUVE UNE CORRELATION ENTRE LE POIDS MOLECULAIRE DES POLYMERES ET LES POTENTIELLES PREOCCUPATIONS POUR LA SANTE ET L’ENVIRONNEMENT. Secteur CHIMIE . 15/11/09
NEW L'OCDE publie un rapport qui examine les corrélations entre les caractéristiques d'un polymère et les potentielles préoccupations pour la santé et l'environnement...
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04/11/2009 : LES DANOIS APPROUVENT UN PLAN D’ACTION PLUS FORT SUR LES SUBSTANCES CHIMIQUES. Secteur CHIMIE . 14/11/09
NEW Le Parlement danois a conclu un accord sur ce qui est décrit par l'Agence de la Protection de l'Environnement du pays en tant que Plan d'action « plus fort » sur les substances chimiques...
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03/11/2009 : L’EPA LANCE LE PROJET D’EXAMEN TOXICOLOGIQUE DU TRICHLOROETHYLENE (TCE). Secteur CHIMIE . 14/11/09
NEW L'EPA annonce le lancement du projet d'examen toxicologique du Trichloroéthylene (TCE) pour une consultation et des commentaires publics de 90 jours...
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03/11/2009 : L’EPA MET A DISPOSITION DE NOUVELLES RECHERCHES DOCUMENTAIRES DE L’IRIS REALISEES POUR LES EVALUATIONS. Secteur CHIMIE . 14/11/09
NEW L'EPA annonce la disponibilité de nouvelles recherches documentaires pour les évaluations IRIS qui ont été ou vont être lancées en 2009 et demandant des informations scientifiques sur les effets sur la santé qui peuvent résulter de l'exposition à ces substances...
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26/09/2009 : L'OCDE PUBLIE UN GUIDE SUR LE JEU DE DONNEES POUR LES HPV. Secteur CHIMIE . 26/09/09
Le Chapitre 5 du Manuel pour l'Investigation des substances HPV, concernant la préparation du Rapport d'évaluation intiale SIDS et du profil SIDS, a été mis en ligne sur le site de l'OCDE...
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20/08/2009 : L'EPA AMERICAINE MET EN LIGNE LA REVUE TOXICOLOGIQUE DE L'IRIS SUR LE 2-ETHOXY-2-METHYLPROPANE. Secteur CHIMIE . 22/08/09
Ce projet d'évaluation est soumis à consultation publique...
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20/08/2009 : L'OCDE PUBLIE DE NOUVEAUX DOSSIERS D'EVALUATION DE DANGER INITIALE. Secteur CHIMIE . 22/08/09
Plusieurs dossiers SIDS sont disponibles sur le site de l'OCDE...
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19/08/2009 : DES SCIENTIFIQUES AMERICAINS SE PLONGENT SUR LE DEVENIR ENVIRONNEMENTAL DU MERCURE. Secteur CHIMIE . 22/08/09
Les scientifiques de l'Université de Duke aux Etats-Unis présentent les résultats de leur recherche qui mettent en évidence la manière dont le mercure est converti en une forme dangereuse pour l'environnement...
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17/08/2009 : PLUS DE 500 SUBSTANCES CHIMIQUES PERDENT LEUR STATUT CONFIDENTIEL AUX USA. Secteur CHIMIE . 22/08/09
L'EPA américaine a retiré le classement des renseignements commerciaux confidentiels de quelques 530 substances chimiques du TSCA...
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14/08/2009 : L'INVS MET EN LIGNE UN RAPPORT SUR L'EXPOSITION ENVIRONNEMENTALE A L'AMIANTE DES RIVERAINS D'ANCIENS SITES INDUSTRIELS ET D'AFFLEUREMENTS NATURELS D'AMIANTE. Secteur CHIMIE . 21/08/09
L’Institut de Veille Sanitaire (InVS) a mené plusieurs études pour évaluer le risque de l'exposition environnementale à l'amiante et aider les décideurs à le gérer...
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14/08/2009 : L'EFSA PUBLIE DES LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LES SUBSTANCES "ACTIVES" ET "INTELLIGENTES" CONTENUES DANS LES MATERIAUX AU CONTACT DES ALIMENTS. Secteur CHIMIE . 21/08/09
L'EFSA publie des lignes directrices pour l'industrie sur la manière de soumettre des applications pour l'évaluation de la sécurité des substances actives et intelligentes contenues dans les matériaux pouvant rentrer en contact avec les aliments...
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14/08/2009 : L'AFSSA PUBLIE SON AVIS CONCERNANT LES RISQUES POTENTIELS POUR LA SANTE DE LA PRESENCE RESIDUELLE D'ACIDE PERFLUOROOCTANOIQUE DANS LES REVETEMENTS ANTI-ADHESIFS D'USTENSILES DE CUISSON. Secteur CHIMIE . 21/08/09
L’AFSSA a été saisie le 13/12/2007 par l’Association « UFC Que Choisir » de Caen d’une demande relative aux risques potentiels pour la santé humaine liés à la présence résiduelle d’acide perfluorooctanoïque (PFOA) dans les revêtements antiadhésifs des ustensiles de cuisson des aliments...
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13/08/2009 : UNE ONG AMERICAINE MET LES EQUIPEMENTS SCOLAIRES EN PVC MOUS SUR LE DEVANT DE LA SCENE. Secteur CHIMIE . 21/08/09
L'ONG nord-américaine pour la Santé, l'Environnement et la Justice publie un rapport et un petit guide pour les parents sur la façon d'éviter l'achat de produits en PVC utilisés ou portés par les enfants...
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13/08/2009 : L'OCDE PUBLIE UN NOUVEAU DOSSIER D'EVALUATION DE DANGER INITIALE. Secteur CHIMIE . 21/08/09
L'OCDE publie le dossier d'évaluation initiale SIDS du 2,2'-Iminodiéthanol...
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11/08/2009 : LA COMMISSION EUROPEENNE PUBLIE LA LISTE FINALE DES SUBSTANCES NOTIFIEES (ELINCS). Secteur CHIMIE . 21/08/09
La Commission européenne a mis en ligne la version finale de l'ELINCS, la Liste Européenne des Substances Chimiques Notifiées, qui a été établie conformément au 7ème amendement de la directive n°67/548/CEE...
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11/08/2009 : LE GOUVERNEMENT CANADIEN PUBLIE LE RAPPORT FINAL SUR L'EVALUATION DES SUBSTANCES ORGANOSTANNIQUES ET LA DECISION FINALE SUR LES MESURES DE GESTION DES RISQUES PROPOSEES. Secteur CHIMIE . 21/08/09
Un avis sur le rapport final de l'évaluation du suivi écologique des substances organostanniques a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada et le rapport final de l'évaluation du suivi ainsi que le document sur l'approche de gestion des risques ont été mis en ligne...
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07/08/2009 : L'OCDE PUBLIE DE NOUVEAUX DOSSIERS D'EVALUATION DE DANGER INITIALE. Secteur CHIMIE . 21/08/09
L'OCDE publie le dossier d'évaluation de danger initiale SIDS de la Catégorie des Trichlorures monobutyltétains et de certains esters thioglycolates et de l'Acétate d'isobutyle...
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05/08/2009 : L’INDUSTRIE EUROPEENNE DU MEUBLE RECLAME UNE REGLEMENTATION PLUS STRICTE CONCERNANT LE FORMALDEHYDE. Secteur CHIMIE . 18/08/09
La Fédération Européenne des Travailleurs du Bois et de la Construction (EFBWW) et la Fédération Européenne des Fabricants de Meubles (EFMF) ont demandé à l’Union Européenne de réglementer l’usage du Formaldéhyde (CAS n°50-00-0), très employé dans ce secteur…
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04/08/2009 : L'OCDE DRESSE LA LISTE DES RAPPORTS SIDS D'EVALUATION INITIALE PUBLIES A CE JOUR. Secteur CHIMIE . 20/08/09
Ce sont plus de 100 dossiers SIDS finaux disponibles sur le site de l'OCDE sur les substances actuellement en cours d'évaluation par l'UNEP pour leur publication officielle...
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04/08/2009 : L'OCDE PUBLIE LES EVALUATIONS DE DANGER INITIALES DE DEUX SUBSTANCES. Secteur CHIMIE . 20/08/09
L'OCDE met en ligne les évaluations de danger initiales pour la santé humaine et l'environnement de l'Acide p-toluique [CAS n°99-94-5] et de l'Alcool amyle primaire (mélange d'isomères)...
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04/08/2009 : UNE PROPOSITION DE LOI FRANCAISE TENDANT A INTERDIRE LE BISPHENOL A DANS LES PLASTIQUES ALIMENTAIRES. Secteur CHIMIE . 17/08/09
Plusieurs Sénateurs français ont déposé une proposition de loi visant à interdire le Bisphénol A (BPA) dans les plastiques alimentaires, au nom du principe de précaution…
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03/08/2009 : LE GOUVERNEMENT CANADIEN MET EN LIGNE LES DOCUMENTS SUR L'APPROCHE DE GESTION DES RISQUES PROPOSEE POUR TROIS SUBSTANCES DU QUATRIEME LOT DU DEFI. Secteur CHIMIE . 20/08/09
Une consultation publique de 60 jours est ouverte jusqu'au 30/09/2009 sur les documents concernant l'approche de gestion des risques de 3 substances sur les 18 du quatrième lot : le BNST [CAS N°68921-45-9], le sulfate de diéthyle [CAS N°77-78-1] et le sulfate de diméthyle [CAS N°64-67-5]...
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31/07/2009 : LE CONSEIL DE L’UNION EUROPEENNE A ADOPTE UN REGLEMENT SUR LES SUBSTANCES QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D’OZONE. Secteur CHIMIE . 17/08/09
Ce règlement est en fait une refonte du règlement CE n°2037/2000, réalisé dans l’objectif de clarifier et de simplifier cette règlementation qui a déjà été modifiée à plusieurs reprises…
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31/07/2009 : L’INRS MET A JOUR SA BASE DE DONNEES SUR LES SUBSTANCES INFLAMMABLES. Secteur CHIMIE . 17/08/09
L’INRS a mis à jour sa base de données sur les produits inflammables et annonce sur son site la création d’une base de données en français sur les poussières explosives qui sera disponible cet automne…
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22/07/2009 : L’INDUSTRIE AMERICAINE DU STYRENE ENGAGE DES POURSUITES JUDICIAIRES CONTRE L’EPA DE CALIFORNIE POUR METTRE FIN A L’INSCRIPTION DES SUBSTANCES CANCEROGENES ET REPROTOXIQUES. Secteur CHIMIE . 03/08/09
L’industrie américaine du styrène a entamé des poursuites pour mettre fin à l’inscription des substances cancérogènes et reprotoxiques par l’EPA de Californie dans le cadre de la Proposition 65. Cette loi d’Etat exige que des avertissements soient mentionnés sur les produits de consommation contenant de telles substances…
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22/07/2009 : L’US-EPA PUBLIE LES RESUMES ROBUSTES DES ETUDES ET LE PLAN D’ESSAIS DE L’HUILE DISULFURE. Secteur CHIMIE . 02/08/09
L’US-EPA publie les résumés robustes des études et le plan d’essais pour l’huile disulfure régénérée à partir des courants de pétrole identifié aussi comme un des Distillats de dialkyle et de diphenyle, produits d’adoucissement de naphta (CAS N°68955-96-4)…
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20/07/2009 : LE CANADA ETUDIE LES MESURES DE GESTION DES RISQUES POUR LES NAPHTALENES POLYCHLORES (CAS N°70776-03-3). Secteur CHIMIE . 28/07/09
Les Ministères canadiens de l’Environnement et de la Santé ont publié les résultats du projet de rapport d’évaluation préliminaire sur les Naphatalènes polychlorés qui conclut que les Naphtalènes contenant 2 à 8 atomes de Chlore (Cl) intègrent l’environnement dans des concentrations, des quantités ou dans des conditions qui représentent un risque pour l’environnement.
Les Ministères ont aussi publié un document cadre sur la gestion des risques qui définit les grandes lignes des options devant être examinées pour leur gestion des risques…
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16/07/2009 : LA CALIFORNIE REJETTE LA DEMANDE DE LISTER LE BISPHENOL-A COMME TOXIQUE. Secteur CHIMIE . 17/07/09
Selon un Communiqué de l’ONG Breast Cancer Fund, l’Agence pour la Protection de l’Environnement de Californie a décidé de ne pas ajouter le BPA à la liste de l’Etat des substances connues pour provoquer des cancers ou des malformations à la naissance, à la suite d’une audience de son Comité scientifique chargé de l’inscription des Reprotoxiques…
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07/07/2009 : PRESENTATION DE MATRICES EMPLOIS-EXPOSITIONS A CINQ SOLVANTS CHLORES. Secteur CHIMIE . 07/07/09
Le Département santé travail a mis en place et coordonne un programme de réalisation de matrices emplois-expositions adaptées à la population générale en France : le programme Matgéné…
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01/07/2009 : LA CAMPAGNE DE CONTROLE DU MINISTERE DU TRAVAIL FRANCAIS REVELE LA NON-CONFORMITE DE PRES DE 90% DES COMBINAISONS CONTRE LES PRODUITS CHIMIQUES TESTEES. Secteur CHIMIE . 07/07/09
Le Ministère du travail a organisé une campagne de contrôles visant à vérifier la conformité des combinaisons destinées à la protection des travailleurs contre le risque chimique aux prescriptions réglementaires du code du travail transposant en droit français la directive n°89/686/CEE relative aux EPI…
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26/06/2009 : LE MINISTRE DU TRAVAIL FRANCAIS PREND DE NOUVELLES MESURES DE PREVENTION ET DE PROTECTION DES TRAVAILLEURS EXPOSES AU FORMALDEHYDE. Secteur CHIMIE . 06/07/09
A la suite de la saisie de l’AFSSET, Xavier Darcos, Ministre du Travail, des Relations Sociales, de la Famille de la Solidarité et de la Ville, prend de nouvelles mesures de prévention et de protection des travailleurs exposés au Formaldéhyde (CAS N°50-00-0), substance cancérogène avérée...
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26/06/2009 : L’ALLEMAGNE PUBLIE UN DOCUMENT GUIDE (EN ANGLAIS) SUR LA SUBSTITUTION DES SUBSTANCES DANGEREUSES ET L'EVALUATION DES RISQUES. Secteur CHIMIE . 28/06/09
Le Comité allemand pour les substances dangereuses (AGS) et l’Institut fédéral allemand pour la sécurité et la santé des travailleurs (BAuA) fournissent un certain nombre de documents guide (TRGS) en anglais…
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25/06/2009 : LES PAYS-BAS PUBLIENT UNE ETUDE SUR L'EVALUATION DU POTENTIEL REPROTOXIQUE DE L'ALUMINIUM. Secteur CHIMIE . 28/06/09
A la demande du Ministère des Affaires sociales et de l’emploi, le Conseil de la santé des Pays-Bas évalue les effets sur la reproduction des substances au travail…
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25/06/2009 : L’UNION EUROPEENNE A MIS EN LIGNE LES PROJETS D'EVALUATION DU RISQUE DE LA CRYOLITE ET DE L'ETHYLBENZENE. Secteur CHIMIE . 27/06/09
L’Institut européen pour la santé et la protection des consommateurs a publié un projet de rapport d’évaluation des risques pour le Trisodium Hexafluoroaluminate (Cryolite) et l’Ethylbenzène…
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25/06/2009 : L’AFSSET RECOMMANDE UN RENFORCEMENT IMMEDIAT DES ACTIONS DE PREVENTION ET DE SURVEILLANCE POUR LES TRAVAILLEURS EXPOSES AU FORMALDEHYDE. Secteur CHIMIE . 27/06/09
L’AFSSET attire l’attention sur les risques sanitaires liés aux expositions professionnelles au Formaldéhyde (CAS n°50-00-0) et insiste sur l’urgence à mettre en œuvre les solutions de substitution…
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24/06/2009 : L’UNEP PUBLIE UNE ALERTE SUR L'USAGE DE PLUS EN PLUS IMPORTANT DES HFC. Secteur CHIMIE . 27/06/09
Un article scientifique publié dans le Proceedings of the National Academy of Sciences met en évidence la nécessité d'accélérer les mesures visant à restreindre l'utilisation des HydroFluoroCarbures (HFC). L’UNEP a mis en garde car l'utilisation du puissant gaz à effet de serre pourrait grimper en flèche…
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22/06/2009 : LE CANADA APPELLE A DONNEES SUR 12 SUBSTANCES PBiT. Secteur CHIMIE . 26/06/09
Le 20/06/2009, le Ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé ont fait paraître un avis dans la Gazette du Canada traitant du dixième groupe de substances du Défi et dont le titre est « Avis de dixième divulgation d'information technique concernant les substances identifiées dans le Défi »…
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22/06/2009 : CHANTAL JOUANNO DEMANDE A L'AFSSA DE REEVALUER LE BISPHENOL A. Secteur CHIMIE . 22/06/09
Chantal Jouanno, La Secrétaire d'Etat français à l'écologie, a indiqué lundi dernier à l’Assemblée nationale qu’elle avait demandé à l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA) de réévaluer les effets du BisPhénol-A (BPA) en intégrant les études les plus récentes…
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Secteur
CHIMIE
